Mentions Legales

www.bath21.fr est édité par la société de Romain Deleglise, immatriculée au Registre du Commerce.

www.bath21.fr est la propriété de Bath21 - 23, rue Buffon - ZAC PORTE DE BEAUNE - 21200 - BEAUNE

Réalisation du site internet www.bath21.fr

Réalisation graphique : Romain Deleglise webmaster
Webmaster : Romain Deleglise webmaster

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site bath21.fr, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.Ainsi, aucun des documents provenant du site bath21.fr ne peut-être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis ou distribué d'aucune manière que ce soit, sauf dans les conditions suivantes : il est possible de télécharger une copie des documents sur un micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et uniquement à des fins non commerciales, pourvu que vous ne modifiez pas les informations et que vous conserviez intacts tous les copyrights et autres mentions de propriété. La modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction au droit de propriété intellectuelle du site bath21.fr
L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la homepage(page d'accueil) du site bath21.fr, doit obligatoirement en demander l'autorisation à la société bath21. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation.
En revanche, tout lien hypertexte renvoyant du site bath21.fr et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit.
Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société bath21.fr.
Les marques, logos, dessins et modèles figurant sur ce site sont la propriété exclusive du site bath21.fr. Leur divulgation ne saurait en aucun cas être interprétée comme accordant une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques et éléments distinctifs protégés par le droit d'auteur. Ils ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon.
Les éléments inclus sur le site bath21.fr on été acheté légalement pour tout renseignement contacter le webmaster.

L'utilisations de certaines illustrations utilisé sur le site www.bath21.fr ont été acheté legalement sur le site fotolia.fr, les autres illustrations on été créée pour le site www.bath21.fr et les images utilisées pour les galeries ont été fournis par Bath21

Illustrations fotolia.fr
Linen texture © Vjom #36026312,illustrations interne Romain Deleglise,image galerie fournis par bath21